Accident scolaire

À jour en Mai 2018

Écrit par les experts Ooreka

Assurer ses enfants contre les accidents scolaires.

En plus des accidents de la vie courante, et des accidents de la vie privée, une assurance GAV peut garantir un accident scolaire.

Lorsque des enfants sont inscrits à l'école, ils peuvent causer ou être victimes d'accidents. Ainsi, il est important qu'ils soient couverts. La souscription d'une assurance responsabilité civile est même exigée pour participer à certaines activités.

Accident scolaire : comment être couvert ?

enfants bus voyage sourires

Une assurance des accidents de la vie permet dans certains cas de couvrir les accidents scolaires.

Cette couverture peut être proposée dans le cadre :

  • d'un contrat de type familial ;
  • d'un contrat individuel souscrit au nom de l'enfant concerné.

Il convient donc de bien vérifier les garanties souscrites et leur étendue.

Garanties contre l'accident scolaire

La garantie des accidents de la vie propose différentes garanties pour les accidents scolaires, mais aussi extrascolaires.

Quels accidents ?

Un enfant peut être couvert pour les accidents :

  • scolaires :
    • lors d'activités scolaires dans ou en-dehors de l'établissement scolaire,
    • sur le trajet entre le domicile et l'école ;
  • extrascolaires :
    • au domicile,
    • en voyage,
    • lors d'activités de loisirs, etc.

Quels dommages ?

Un enfant peut être couvert :

  • au titre de la responsabilité civile : pour les dommages causés à un tiers par :
    • faute,
    • imprudence,
    • négligence,
    • les objets en sa possession ;
  • pour les dommages matériels : remboursement des biens endommagés ou volés ;
  • pour les dommages corporels subis :
    • remboursement des frais de soins,
    • prise en charge des préjudices :
      • moraux,
      • esthétiques,
      • d'agrément, etc.

Il convient donc de bien vérifier les garanties incluses dans le contrat d'assurance, pour savoir l'indemnisation proposée pour chaque dommage, ses modalités et les exclusions.

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